Cette page contient les formulaires pour les régimes d’assurance collective de la fonction publique du Canada: Régime de soins de santé de la fonction publique (RSSFP) Régime de soins dentaires de la ...
Utilisez votre ordinateur. Il se peut que les formulaires ne s’ouvrent pas sur une tablette ou un téléphone cellulaire. Enregistrez les formulaires sur votre ordinateur à un endroit où il vous sera ...
Aujourd’hui, créer un formulaire web ne suffit plus : encore faut-il qu’il soit utilisable par tous, y compris les personnes en situation de handicap. Trop souvent reléguée au second plan, ...
La Couverture Maladie Universelle Complémentaire (CMU-C), remplacée depuis 2020 par la Complémentaire santé solidaire (CSS), permet aux personnes à faibles revenus d’obtenir une mutuelle gratuite ou à ...
(anciennement E 101 E 103) Attestation indiquant la législation applicable. Utile pour prouver le paiement de cotisations sociales dans un autre pays de l'UE si vous êtes un(e) travailleur/euse ...
Modèle d'état des lieuxTéléchargez un modèle gratuit d'état des lieux au format PDF. Actualisé normes 2026 - Loi Alur. Je télécharge le modèle PDF La loi ALUR a été votée en mars 2014. Elle concerne l ...
Prenez note que cet article publié en 2024 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour. Le Collège des médecins et la Fédération des médecins spécialistes estiment que le projet de loi ...
L’Agence Nationale de l’Amélioration et du Développement du Logement (AADL) a lancé une nouvelle phase d’inscription pour son programme AADL 3. Ce guide vous aidera alors à comprendre comment remplir ...
MESCIUS inc. (formerly GrapeCity) provides JavaScript and .NET grids, UI, reporting, spreadsheets, document APIs, etc.
Le Parti des Travailleurs a déposé, ce vendredi, des plaintes concernant le déroulement de l’opération de validation des formulaires de candidature pour les ...
Pour déclarer vos revenus, vous devez savoir quel formulaire utiliser. Voici la liste des imprimés fiscaux avec le profil des contribuables qui doivent les remplir. Le principal imprimé est le ...
Durant cette période sensible, nous avons le plaisir de vous annoncer qu’il est exceptionnellement possible de traiter les demandes d’accès aux applications RH sans les signatures manuscrites sur les ...
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